Réglementation, législation, assurances :

• L'accueil de mineurs en stages ou en séjours de spéléologie
  • Mémento accueil de mineurs en stage / PDF
  • Imprimé Cerfa pour la déclaration d'un accueil avec hébergement / PDF
  • Le projet pédagogique et éducatif de la FFS pour l'accueil de mineurs / PDF
  • Arrêté J&S du 22/09/06 relatif à l'accueil des mineurs en stage / PDF
• Recommandations FFS de gestion des EPI (30/10/2009) / PDF
• La licence d'initiation FFS (2011) / PDF
• Mémento des garanties de la licence d'initiation FFS (2010) / PDF
• Détails des garanties de l'assurance FFS (2010) / PDF
• Formulaire de déclaration d'accident (2010) / PDF / DOC
• Mémento des garanties de l'assurance FFCAM (2011) / PDF
• Encadrement en CVL : arrêté du 20/06/03 / PDF
• Loi sur le sport (2000) et bull. Educ. Nat (1999) / PDF
• Responsabilité des cadres, jurisprudence / PDF
• Responsabilités dans le cadre des APN / PDF
• Le régime juridique des grottes / PDF
• Topographie et droits d'auteur / PDF
• Droit de propriété et accès aux cavités / PDF
• La gestion du risque par les pratiquants d'activités sportives de nature / PDF